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Conseil du 12 Avril 2019
25/04/2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019

Etaient présents: MM LEBEIGLE Jean-Paul, M JACSON Gérard, M.LEBEAU Roland «Adjoints» – MM. CARRION Pascal – LABOURE Robert – BROCHOT Alain et Mmes PERNETTE Monique, GUEGUEN Estelle

Absents excusés: Mr Serge MAZUE donne pouvoir à Mr Roland LEBEAU, Laurence LARTAUT. Mr Franck DEVELAY

Absents: Bruno SEGOND, Franck PERRAUDIN, Mickaël BERGER et Patrick LAUFERON

Secrétaire de séance: Mr Alain BROCHOT

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1/ Délibérations:

A/ Attribution des subventions 2019

Vu les demandes diverses de soutien financier de la part d’associations,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

VOTE individuellement les subventions suivant

VOTE individuellement les subventions suivant

  • E.A.S.E.A (Entente Sportive Antully-St Emiland-Auxy): 1000€ à l’unanimité.
  • Comité des fêtes: 200€ par 1 abstention (1 conseiller ne participant pas du fait de son appartenance à l’association) et 8 voix pour et 1 abstention.
  • Club des 4 vents: 350€ 7 voix pour et 2 abstentions (1 conseiller ne participant pas au vote du fait de son appartenance à l’association)
  • Société de pêche: 250€ à l’unanimité.
  • CIFA: 50 € à l’unanimité
  • CFA: 150€ à l’unanimité
  • Chambre des métiers et de l’artisanat: 50€ à l’unanimité
  • ASPEN (Association de Sport de Pleine Nature de l’Autunois Morvan): 100€ à l’unanimité

B/ Vote du budget Principal:

Monsieur le maire présente le budget, en détaillant les différents articles et en apportant toutes les précisions utiles sur les dépenses d’investissement prévues pour 2019.

Il soumet ensuite le budget au vote de l’Assemblée.

Le conseil municipal adopte à 8 voix pour et 1 abstention le budget Principal.

Vote du budget eau:

Monsieur le maire présente ensuite le budget Eau qu’il soumet au vote de l’Assemblée.

Le conseil municipal adopte à 8 voix pour et 1 abstention le budget Eau

Vote du budget Assainissement:

Monsieur le maire présente ensuite le budget Assainissement qu’il soumet au vote de l’Assemblée.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le budget Assainissement

C/ Ligne de trésorerie: demande de prorogation

Afin de prolonger la demande d’ouverture d’une ligne de trésorerie, il convient de procéder à une demande de ligne de trésorerie de 100000€ à partir du 30 juin 2019.

Le Conseil autorise, à l’unanimité, Monsieur le maire à prolonger cette ligne de trésorerie.

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Questions diverses:

Etude par la société SEPR (Société d’édition et de protection route) pour la mise en place d’un document unique concernant la prévention des risques professionnels.

Cette étude sera pilotée par la CCGAM pour l’ensemble des communes.

Coût: 874€ TTC pour l’assistance au document unique

924€ TTC pour l’action prévention

Une remise de 10% a été faite concernant l’assistance au document unique.

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE