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Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2016

Membres présents: MM LEBEIGLE Jean-Paul, (Maire), JACSON Gérard, LEBEAU Roland, SEGOND Bruno (Adjoints), MM CARRION Pascal, DEVELAY Franck, LABOURE Robert, BROCHOT Alain, LAUFERON Patrick, Mme GUEGUEN Estelle

Absents excusés: Madame Monique PERNETTE (donne pouvoir à Mr Franck DEVELAY), Monsieur Serge MAZUE (donne pouvoir à monsieur Roland LEBEAU), Monsieur Mickael BERGER (donne pouvoir à Mr Robert LABOURE), Madame Laurence LARTAUT.

Absents: Monsieur Franck PERRAUDIN.

Secrétaire de séance: Monsieur Alain BROCHOT

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Intervention de Madame GEORGES, Chef de service DRI du Creusot concernant la sécurisation du carrefour école.

Le coût total de ce projet: 78740€

Subvention DRI 80%de 18210.24^€: 3642.04€

Subvention SYDESL éclairage public 71% de 21100€: 6100.00€

Subvention SYDESL téléphone 50% de 22500€: 11250€

Soit un coût estimé de 37922.60€

Les travaux devraient débuter en octobre 2016

1/ Délibérations:

a) Curage lagune

Le maire rappelle que l’entreprise SUEZ a été sélectionnée pour assurer les travaux de curage et de lagunage.

• Etude de plan d’épandage: 3100€ HT subventionnée à 50%
• Curage et épandage des boues: 10664€ HT
• Stabilisation des berges du bassin 2: 360€ HT
• Suivi agronomique des épandages: 1000€ HT

Le Conseil municipal autorise le maire à l’unanimité à signer tous les documents relatifs au projet.

b) Création de poste pour avancement de grade

Monsieur GOBERT actuellement Adjoint Technique de 1^ère classe peut bénéficier d’un avancement de grade par ancienneté au 1^er janvier 2016 pour passer Adjoint Technique Principal de 2^ème classe.

Suite à l’avis favorable de la Commission Paritaire, il convient de créer le poste.

Le Conseil émet un avis favorable à cette promotion.

c) Nomination agent coordonnateur communal pour le recensement 2017

Sur proposition de Monsieur le Maire, Monsieur Olivier FOREST, secrétaire de mairie est nommé agent coordonnateurcommunal.

Le conseil municipal approuve cette nomination à l’unanimité.

d) Désignation des délégués de la commission urbanisme

Monsieur le Maire explique au Conseil que la CCGAM (Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan) demande aux communes qui ne l’ont pas fait et ceci dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal validé avant le 31 décembre 2019, de mettre en place une commission urbanisme et de désigner ainsi les volontaires:

- SEGOND Bruno

- LAUFERON Patrick

- DEVELAY Franck

- LARTAUT Laurence

- LEBEAU Roland

- CARRION Pascal

e) Acquisition du matériel de désherbage:

Le Maire souligne l’obligation d’acquérir le matériel de désherbage suite à l’engagement pris concernant le plan de désherbage par délibération du 22 janvier 2016 et l’interdiction d’utiliser des produits phytosanitaires à compter du 1^er janvier 2017.

La commission a examiné avec attention le matériel le plus adapté aux besoins des agents communaux.

Un micro tracteur d’un montant de 17442€

Une brosse (3043€) et un désherbeur (5962€) subventionnés entre 40% et 60%.

2/ Travaux en cours:

Budget Eau:

- travaux complémentaires canalisation fontaine du Fou: 5 200€

- compteurs de sectorisation: 5940€

Les travaux seront confiés à l’entreprise GUINOT.

Budget Principal:

La vente de bois (Douglas) à l’ONF a rapporté 18126.96€ qui financent les travaux sylvicoles d’un montant de 10986.78€ soit un bénéfice de 7170.18€.

^- Eglise: grille en inox et porte installées

^- Salle des fêtes: étude énergétique en cours, plan des WC en cours au titre de l’accessibilité

^- Numérotation des rues: 1^ère réunion avec le responsable du projet (La Poste) lundi 30 mai 2016 afin de lancer le projet.

^- Travaux voirie pour 20484€

Informations diverses:

^- La fête patronale est repoussée au 16 juillet 2016 avec feux d’artifices.

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE