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8 avril 2016
21/04/2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2016

Membres présents: MM LEBEIGLE Jean-Paul, (Maire), JACSON Gérard, LEBEAU Roland, SEGOND Bruno (Adjoints), MM CARRION Pascal, DEVELAY Franck, LABOURE Robert, MAZUE Serge, BROCHOT Alain, Mme Monique PERNETTE, Mme LARTAUT Laurence

Absents excusés: Monsieur Franck PERRAUDIN donne pouvoir à Mr Franck DEVELAY, Monsieur Mickael BERGER donne pouvoir à monsieur Roland LEBEAU.

Absents: Madame Estelle GUEGUEN, Monsieur Patrick LAUFERON.

Secrétaire de séance: Mr Serge MAZUE

1/ Délibérations:

a) Vote du budget Principal:

Monsieur le Maire présente le budget, en détaillant les différents articles et en apportant toutes les précisions utiles sur les dépenses d’investissement prévues pour 2016. Il soumet ensuite le budget au vote de l’assemblée.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le budget principal.

b) Vote du budget Assainissement:

Monsieur le Maire présente ensuite le budget d’assainissement qu’il soumet au vote de l’assemblée.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le budget assainissement.

C) Vote du budget Eau:

Monsieur le Maire présente ensuite le budget Eau qu’il soumet au vote de l’assemblée.

Le Conseil municipal adopte le budget Eau. (1 abstention)

D) Subvention aux associations:

Monsieur le Maire expose la liste des associations sollicitant chaque année une subvention.

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  • CIFA Mercurey: 40€ à l’unanimité
  • E.A.S.E.A (Entente Sportive Antully St Emiland Auxy): 1000€ à l’unanimité
  • Foyer Rural: 150€ à l’unanimité
  • Prévention routière: 80€ à l’unanimité
  • A.A.E.P.E (Association des Anciens Elèves Parents d’Elèves): 200€ à l’unanimité
  • Club des 4 vents: 350€ à l’unanimité (2 conseillers ne participant pas au vote du fait de leur appartenance à l’Association)
  • Comité des fêtes: 200€ à l’unanimité
  • Société de pêche La Pilavoinaise: 150€ à l’unanimité

E) Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public de l’eau (RPQS) – Exercice 2015

Après avoir pris connaissance des informations figurant dans le Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public de l’eau, exercice 2015, présenté conformément à l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil approuvé à l’unanimité le rapport.

Questions diverses:

  1. Demande achat vestiaire ancien terrain sport école

Les membres du Conseil ont décidé de prendre attache auprès de l’Académie de Saône-et-Loire afin de connaître la responsabilité et les décisions à prendre sur ce bâtiment.

  1. Droit de passage à Monsieur PERREAULT

Le droit de passage demandé par Monsieur PERREAULT sur la parcelle communale cadastrée AB 74 sera soumis au Conseil municipal après avoir sollicité l’Académie de Saône-et-Loire concernant les statuts du terrain de sport.

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE