Comptes rendus

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2015

Membres présents: MM LEBEIGLE Jean-Paul, (Maire), JACSON Gérard (Adjoint), LEBEAU Roland, (Adjoint), SEGOND Bruno (Adjoint), MM MAZUE Serge, CARRION Pascal, LAUFERON Patrick, Madame Estelle GUEGUEN, MM Alain BROCHOT, LABOURE Robert, Madame Monique PERNETTE,

Absents excusés: Madame LARTAUT Laurence, Mr Mickael BERGER donne pouvoir à Mr Robert LABOURE, Franck PERRAUDIN, Franck DEVELAY.

Secrétaire de séance: Monsieur Pascal CARRION.

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1/ Délibérations:

a) AD’AP: Approbation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée:

Le maire rappelle à l’Assemblée qu’il faut déposer un agenda d’accessibilité concernant les améliorations à apporter à l’accès des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public sous peine d’être amendable.

La commune va s’engager sur les 3 prochaines années: estimation financière

- Salle des fêtes: année 2016: 15000€

- Eglise: année 2017: 10000€

- Ecole: année 2018: 10000€

Une délibération sera prise à cet effet.

b) Astreintes service technique:

Par souci d’égalité entre les deux agents techniques, Monsieur le Maire a élaboré des fiches de poste simplifiées qui seront envoyées au Centre de Gestion.

Une réunion a eu lieu le jeudi 27/08/2015 à 11h avec les agents techniques durant laquelle a été établit un rapport détaillé concernant l’organisation du déneigement.

Au terme de cet entretien, un avis écrit a été envoyé par Monsieur le Maire.

Les astreintes concerneront la période du 15/11/2015 au 15/03/2016.

Une délibération sera prise pour autoriser le Maire a déposé cette demande de recours aux astreintes.

c) Annulation de titre 2013: Remise gracieuse

Une demande d’aide sociale concernant un administré ayant quitté la commune depuis 2 ans et sollicitant une remise gracieuse de 102.74€, le Conseil accorde cette remise en gracieuse qui fera l’objet d’une délibération et d’une décision modificative puisqu’il s’agit d’une annulation de titre sur exercice antérieur; les crédits n’étant pas prévus à l’article 673.

article 6188: -150€

article 673: +150€

d) Modification éclairage public

Par souci d’économie d’énergie, Monsieur le Maire envisage de réduire la durée de l’éclairage public au Bourg.

Le Conseil municipal autorise le Maire à couper l’éclairage public de 00h00 à 05h00 du lundi au jeudi inclus.

Une délibération sera prise à cet effet.

e) Vente tables et chaises

La commune ayant renouvelé ses tables et ses chaises propose de revendre ses anciennes tables et chaises.

Il y a 28 tables à 20€ la pièce et 200 chaises à 5€ l’unité et 6 casiers à 20€ la pièce. Une délibération sera prise à cet effet.

2 / Projets réalisés:

- Travaux école terminés (Sanitaires, Chauffe-eau, électricité…)

- Tables et chaises salle des fêtes

3 / Projets en cours:

• Acquisition d’une cureuse
• Abrogation du P.O.S: La Commissaire enquêtrice a tenu sa 1^ère permanence le 17 août 2015; les prochaines auront lieu le 05/09 et 18/09 2015, un registre est à votre disposition à la mairie.
• Projet réhabilitation mairie: l’ouverture des plis s’effectuera le 08 septembre 2015; les travaux devraient commencer début octobre 2015 pour une durée de deux mois.
• Les travaux de renouvellement de la canalisation au lieu-dit Cours Barrault débuteront le 07/09/2015 et devraient durer 2 mois.
• L’extension du parking école est prévue pour la fin d’année; Une demande de subvention a été déposée.
• Travaux église (nettoyage intérieur et extérieur)
• Dépôt d’un certificat d’urbanisme au service urbanisme de la CCGAM pour une éventuelle création de lots.

Le prochain Conseil aura lieu le vendredi 23 octobre 2015 à 20h00 à la Salle des Associations.

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE