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Du 26 juin 2015
01/07/2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2015

Membres présents: MM LEBEIGLE Jean-Paul, (Maire) JACSON Gérard, LEBEAU Roland, (Adjoints), MAZUE Serge, CARRION Pascal, MM. BERGER Mickael, LAUFERON Patrick, DEVELAY Franck, LABOURE Robert, Pernette Monique

Absente excusée: Mesdames LARTAUD Laurence, DORIDOT Estelle donne pouvoir à Mr Franck DEVELAY, MM Bruno SEGOND, Alain BROCHOT, Franck PERRAUDIN.

Secrétaire de séance: Madame Monique PERNETTE.

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1/ Délibérations:

a) Admissions en non-valeur:

Le maire présente la liste reçue par la Trésorerie d’Autun concernant la prise en charge des non-valeurs et demande d’effectuer le mandat au budget Eau et Assainissement.

Une délibération est prise à cet effet pour régulariser la situation et mandater ainsi ces créances s’élevant à 772.08€ pour le service Eau et 257.18€ concernant le Service Assainissement.

b) Annulation de titre 2013:

Suite à une erreur d’imputation sur l’exercice 2013, il convient d’annuler le titre n°80 du bordereau 24 de l’exercice 2013 concernant la location du barnum du 29 juin 2013 qui a été facturée par erreur à Monsieur Pascal CARRION. En outre, une décision modificative est nécessaire puisqu’il s’agit d’une annulation de titre sur exercice antérieur; les crédits n’étant pas prévus à l’article 673.

Crédit: art 673: +60€

Débit: art 6188: - 60€

c) Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de transport de gaz

Le Maire souligne que cette redevance annuelle peut être revalorisée à 16%. La redevance s’élève pour 2015 à 156.68€.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité l’augmentation de la redevance.

2/ Projets réalisés:

  • Monsieur le Maire informe le Conseil que les désinsectiseurs sont posés ainsi que l’équipement frigorifique pour un montant de 3.990€ pour la salle des fêtes.
  • Les travaux au lieu-dit «Les Echargeleaux» ont été réalisé pour un montant de 2491.08€. Un caniveau y a été raccordé. Le devis pour la cureuse est signé (6890 € HT); la tondeuse a été acquise pour 829€ TTC.
  • Mise en place de la céramique à la salle des Associations (programme 2011)

3/ Projets en cours:

  • Le projet du carrefour à l’école: Ce projet consiste à sécuriser les lieux en installant un passage protégé sur élevé; 3 organismes seront sollicités (CCGAM, DRI, SYDESL)

Le Sydesl s’engage à enterrer toutes les lignes électriques jusqu’au Château d’eau.

Les travaux débuteront en 2016, la CCGAM prend à sa charge la signalétique; une demande de subvention au titre des amendes de police sera envoyée au Conseil Générale mais il conviendra de faire un dernier point avant de finaliser le projet.

  • Une administrée résidant au lieu-dit «les Baumes» demandait le rétablissement du passage protégé; sa demande a été rejetée car celui-ci avait été supprimé du fait de la vitesse réglementée à 90km/h et de la sortie d’un virage. La DRI propose donc d’implanter des bacs à fleurs afin de faire ralentir les automobilistes.
  • Le P.O.S: Plan d’Occupation des Sols

La commissaire enquêtrice a été désignée, il s’agit de Madame Gisèle GOUBARD qui assurera 3 permanences du 17/08/2015 au 17/09/2015. Un registre d’enquête public sera à la disposition des administrés.

Travaux réhabilitation mairie:

Les travaux ont été retardés à cause de la mise en conformité Handicap et devraient débutés début septembre. Une boucle audio sera à la disposition des personnes malentendantes. Le Maire informe l’Assemblée que la subvention du Conseil Général de 7197€ a été acceptée.

  • Conduite d’eau aux cours Barraults:

Travaux prévus cet été.

  • L’entretien des routes communales aux lieux-dits «les Charmes», «les Plaines» et «Les Mauleys», «les brosses» et «La Rase» pour un coût de 14 818.80€ TTC seront réalisées fin juillet 2015.
  • L’éclairage au passage protégé de l’école sera effectif début juillet; le coût des travaux s’élève à 1460€ TTC.
  • Les travaux à l’école concerneront l’installation de sanitaires, d’un tableau électrique et la pose du chauffe-eau pour un coût global de 5340.90€ TTC.
  • Les travaux de l’église (vitraux, marches, clocher, peinture) pouvant être subventionnés à 80% à condition d’engager une dépense de 15000€ HT. Une révision des devis sera effectuée.
  • Monsieur Ménager, élu communautaire en charge des ordures ménagères, a visité la commune afin de faire le point sur les aménagements et améliorations à apporter concernant les ordures ménagères en l’occurrence la sécurisation de bacs. et le nettoyage des poubelles. Une entreprise sera mandatée par la C.C.G.A.M (Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan).
  • Acquisition de 30 tables avec chariot et 200 chaises pour la salle des fêtes pour un montant de 6500€ TTC puis renouvellement des assiettes blanches.
  • La réfection de la 1ère partie du mur du cimetière a été parfaitement réalisée par l’Association de réinsertion A.M.I (Autun Morvan Insertion); la participation de la commune est limitée à la fourniture des matériaux.

Prochain conseil le 28 août 2015

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE