Comptes rendus

Compte rendu du Conseil Municipal du 05 septembre 2014

Membres présents : Mrs Lebeigle Jean-Paul, Jacson Gérard, Lebeau Roland, Second Bruno, Berger Michael, Brochot Alain, Carrion Pascal, Develay Franck, Labouré Robert, Lauferon Patrick, Mazué Serge, Mmes Doridot Estelle, Lartaud Laurence, Pernette Monique

Membres absents excusés : Mr Perraudin Franck

Secrétaire de séance : Mr Carrion Pascal

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Accueil du nouveau secrétaire: Monsieur le Maire présente le nouveau secrétaire de mairie, Olivier Forest qui vient de la mairie de Condal et qui a pris ses fonctions le 1er septembre dernier.

1/ Délibérations:

a/ Vente terrain Estèves Benoît:

Suite à la demande d’un administré, Monsieur le Maire a sollicité la Sous-préfecture ; celle-ci a autorisé la commune à vendre une partie du chemin rural.

L’administré veut acquérir cette parcelle et paye le bornage et les frais de notaire

b/ Délégations du Maire:

Le Maire rappelle à l’Assemblée qu’une délégation au Maire avait été prise mais que le contrôle de légalité lui a demandé de modifier les articles 2, 3, 15,16, 17. 20 et 21 de la délibération du 25 avril 2014 afin de définir les limites de la délégation avec une précision suffisante (CE, 12 mars 1975).

b/ Abandon du projet école :

Le Conseil municipal a décidé à 13 voix pour et 1 contre l’abandon du projet école.

Le Maire souligne que ce projet ne sera pas poursuivi du fait du coût et de la réglementation restrictive de l’aménagement de deux salles dans le grenier appartenant à l’école. Néanmoins la mise à disposition de la future salle des associations sera effective à compter début octobre pour les activités liées au rythme scolaire.

Il va falloir proposer un autre projet communal avant le 15 septembre 2014 dernier délai afin de conserver la subvention de la Communauté de Communes au titre du PIIC et la DETR du Conseil Général.

Le Maire propose ainsi un plan de réhabilitation et d’aménagement de la place de la mairie pour récupérer ces subventions. Il informe l’Assemblée que le Directeur Général des Services de la CCGAM va soutenir le projet.

Le Conseil municipal autorise le Maire à l’unanimité de proposer cet avant projet.

Questions diverses :

a/ Salle des fêtes :

Suite à la réclamation de plusieurs locataires, un devis sera demandé pour l’acquisition de destructeurs de mouches à la salle des fêtes.

b/ Bulletin municipal :

Le Maire rappelle le nom des personnes chargées de son élaboration : Mesdames Pernette, Doridot et Messieurs Develay, Perraudin. Le bulletin sera distribué courant janvier.

c/ Vitrine bar:

Un devis sera demandé concernant le groupe froid de la salle des fêtes suite aux pannes récurrentes engendrées par la vétusté de ce matériel.

d/ Transfert du bureau de vote à la salle des fêtes :

Le Maire informe le Conseil que la Préfecture a demandé la localisation du bureau de vote pour l’année 2015.

Pour faciliter l’accès du public il devient nécessaire de transférer le bureau de vote à la salle des fêtes. Le Conseil approuve ce transfert à l’unanimité.

e/ Demande d’astreinte par les cantonniers :

Monsieur Jacson, 1er Adjoint rappelle que l’astreinte a lieu pendant 4 mois du 15/12 au 15/03. Le Maire informe l’Assemblée qu’il a reçu une demande d’astreinte qui sera étudiée dans les plus brefs délais.

f/ Affichage:

Un conseiller souligne l’importance d’acquérir un tableau d’affichage plus grand.

3/Réalisations des Commissions:

a/ Etang VENEAU:

Suite à la réunion de la Commission travaux, le Maire informe le Conseil que les barrières de l’étang en mauvais état ont été réparées pour 10 000€.

b/ Pavoisement école:

Suite à la réunion de la Commission école, le pavoisement a été réalisé suite à une obligation légale en date du 08 juillet 2013.

c/ Voirie CCGAM:

Le Maire présente le tableau de la prévision 2015 de travaux de voirie ; il souligne que la route de La Chapelle sera prioritaire.

d/ Voirie communale :

La Commission a relevé les travaux à effectuer ; des devis seront demandés pour le prochain budget.

d/ Distribution des fournitures scolaires:

La Commission scolaire s’est investie pour la préparation et la distribution des 52 colis (cahiers, classeurs, crayons,…..) le 29 août 2014.

Le Maire rappelle que les achats sont effectués par la CCGAM mais restent à la charge de la commune.

e) Tuyau PVC :

Une étude a été réalisée pour la conformité du réseau PVC par Monsieur Jacson, 1er Adjoint.

f) Divers travaux sont nécessaires pour des questions de sécurité (escalier, garage de la cure, sable pour la cour d’école etc.….) des devis sont en cours de demande par la commission travaux

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE